Politique d’utilisation et de licence des produits numériques

Dernière mise à jour : 11 octobre 2026.

PLRVERSE propose différents types de ressources numériques. Chaque produit peut être soumis à sa propre licence. Le nom PLRVERSE ne signifie pas que tous les articles incluent automatiquement des droits de marque privée (PLR), des droits de revente maîtres (MRR), une autorisation d’utilisation commerciale ou une autorisation de redistribution.

Ce que vous recevez

Votre achat vous donne accès aux éléments décrits sur la fiche produit, sous réserve de la licence fournie avec l’article concerné. La propriété des droits d’auteur d’origine n’est pas transférée, sauf indication expresse du titulaire effectif des droits.

Utilisations autorisées

Certains produits autorisent un usage personnel, d’autres la création de produits finis à des fins commerciales, et d’autres encore peuvent autoriser la modification ou la revente. Fiez-vous uniquement aux autorisations clairement prévues dans la licence applicable au produit concerné. Le droit d’utiliser commercialement une création finie n’implique pas nécessairement le droit de redistribuer ou de revendre les fichiers sources originaux.

Revente, redistribution et sous-licence

Vous ne devez pas vendre, partager, téléverser, reconditionner, concéder en sous-licence ou transférer un fichier numérique acheté ni les éléments sources qui le composent, sauf autorisation expresse figurant dans la licence propre à ce produit. Les mentions PLR et MRR ne constituent pas une propriété illimitée des droits d’auteur ; les droits des tiers et les restrictions applicables aux fichiers sources restent en vigueur.

Propriété intellectuelle de tiers

Les marques, logos, personnages, noms commerciaux, créations artistiques et autres éléments protégés peuvent nécessiter une autorisation distincte de leurs titulaires. Leur inclusion dans un lot ne confère pas de droits au-delà de ceux que le concédant habilité est autorisé à accorder.

Compatibilité et responsabilité du client

Avant l’achat, vérifiez la description, les formats inclus, les logiciels nécessaires, les restrictions propres au produit et les modalités d’accès. Toute utilisation dépassant les limites de la licence applicable relève de votre responsabilité.

Une question sur un article précis ?

Écrivez à contact@plrverse.com en indiquant le nom du produit et votre question. Nous vous aiderons à identifier les conditions d’utilisation associées à cet article.

Aucune disposition de la présente politique ne réduit les droits ou recours qui ne peuvent être limités en vertu de la loi applicable.